Droit équin
Maître Virginie SELVA-FOYER met son expertise juridique et sa connaissance du milieu du cheval à votre profit pour anticiper, prévenir et résoudre les situations litigieuses dans le domaine du droit équin.
Fille d’un éleveur de chevaux, sœur d’une vétérinaire et d’un cavalier et elle-même passionnée par les chevaux, Maître Virginie SELVA-FOYER sait que les acteurs de la filière équine doivent faire face à des enjeux spécifiques.
Les actions
Elle propose des actions et des solutions adaptées aux particularités de ce milieu, notamment en cas de :
- Conflits à l’occasion d’une vente de cheval, de la pension, demi-pension ou location de cheval ou tout autre contrat concernant le cheval,
- Responsabilité du vétérinaire, maréchal ferrant, dentiste équin ou tout autre soignant du cheval,
- Dommages causés par le cheval,
- Dommages survenus au cheval lui-même,
- Conseil et résolution de litiges concernant les relations entre propriétaires de chevaux, entraineurs, cavaliers, jockeys, éleveurs et moniteurs d’équitation. »
Les autres domaines d'intervention
Droit immobilier
Les expériences professionnelles de Maître Virginie SELVA-FOYER lui ont forgé une expertise en droit immobilier et notamment en droit des baux que ce soit en conseil ou en contentieux.
Droit commercial
Le cabinet vous assiste dans le cadre de négociations de contrats commerciaux et de résolutions amiables ou judiciaires de contentieux commerciaux.